Déposée le 9 octobre 1987 par la société étrangère AQUA-MER INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AQUA-MER »
Le déposant est la société étrangère AQUA-MER INC domicilié(e) 868 boulevard Perron, C.P. 630 CARLETON-SUR-MER QUEBEC (dossier no 2354246) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2354246) - 75340 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUA-MER est expirée depuis le 9 octobre 2017.
AQUA-MER INC. société de droit canadien - 868 boulevard Perron, C.P. 630 CARLETON-SUR-MER QUEBEC (dossier no 2354246) - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2354246) - 75340 - France
Renouvellement sans limitation n°2096085 - Publication au BOPI 1997-39
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2007 n°2354246 - Publication au BOPI 2007-10-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17
Inscription le 4 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468270 - Publication au BOPI 2008-02-04
Inscription - Transmission de propriété n°44409 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°44409 - Publication au BOPI
Savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Thalassothérapie, nommément: traitements psychosomatiques à l'aide de produits marins et du climat marin, y compris activités sportives, soins pour la peau et les cheveux; Services de consultation pour l'esthétique corporelle, massages
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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