AQUA-MATIC INC. (société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique)
Numéro de dépôt :
1500759
Date de dépôt :
29/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/1998
Présentation de la marque AQUA-MATIC
Déposée le 29 novembre 1988 par AQUA-MATIC INC. (société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AQUA-MATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AQUA-MATIC INC. (société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique) domicilié(e) 1615 Marieta Way, Sparks, Nevada 89431 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.
La marque AQUA-MATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA-MATIC est expirée depuis le 29 novembre 1998.
AQUA-MATIC INC. (société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique) - 1615 Marieta Way, Sparks, Nevada 89431 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis
CABINET MALEMONT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19
Appareils et installations pour la ventilation, la récupération de chaleur, la prévention des incendies, le conditionnement d'air. Dispositifs modulaires d'alimentation en électricité, combustible, eau, gaz et vapeur et de prévention des incendies, notamment pour cuisines.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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