Marque expirée - Marque en non vigueur

SALLES DE BAINS CELLULAIRES AQUA LOGIS GROUPE OSSABOIS
AQUA LOGIS, SARL

Numéro de dépôt :
3698294
Date de dépôt :
11/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2019
SALLES DE BAINS CELLULAIRES AQUA LOGIS GROUPE OSSABOIS de AQUA LOGIS

Présentation de la marque SALLES DE BAINS CELLULAIRES AQUA LOGIS GROUPE OSSABOIS

Déposée le 11 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA LOGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SALLES DE BAINS CELLULAIRES AQUA LOGIS GROUPE OSSABOIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA LOGIS domicilié(e) 0 La Croix du Poyet - 63250 - CHABRELOCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 914 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUA LOGIS domicilié(e) 0 La Croix du Poyet - 63250 - CHABRELOCHE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALLES DE BAINS CELLULAIRES AQUA LOGIS GROUPE OSSABOIS est expirée depuis le 11 décembre 2019.

AQUA LOGIS a également déposé les autres marques suivantes : AQUA LOGIS


AQUA LOGIS, SARL - 0 La Croix du Poyet - 63250 - CHABRELOCHE - France - SIREN 493914089


AQUA LOGIS - 0 La Croix du Poyet - 63250 - CHABRELOCHE - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.