Déposée le 26 août 1997 par la société étrangère AQUA LEADER INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AQUA OPTIMUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-40 du 3 octobre 1997.
Le déposant est la société étrangère AQUA LEADER INC domicilié(e) 2370, de la Province, Longueil (Québec) J4G 1G1 CANADA - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque AQUA OPTIMUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA OPTIMUM est expirée depuis le 26 août 2007.
AQUA LEADER INC a également déposé les autres marques suivantes : TECHNO BOIS
AQUA LEADER INC. Société de droit canadien - 2370, de la Province, Longueil (Québec) J4G 1G1 CANADA - Canada
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Inscription le 22 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403007 - Publication au BOPI 2004-11-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-06
Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40
Machines à filtrer l'eau de piscine et parties constitutives de machines à filtrer, filtres, cartouches de filtres: pompes (machines), robots (machines) à savoir aspirateurs pour piscines, régulateurs (parties de machines), enrouleurs mécaniques pour bâches de piscine. Joints, tuyaux flexibles non métalliques, résines synthétiques (produits semi-finis), garnitures d'étanchéité. nécessaire de réparation des cuves de piscines en résines synthétiques, vinyle ou polychlorure de vinyle, matières isolantes. Piscines (constructions non métalliques), plongeoirs et échelles non métalliques pour piscines, clôtures non métalliques. Matériaux pour la brosserie, brosses et frottoirs pour piscines, matériel de nettoyage pour piscines, ramasse-feuilles
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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