Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA SALT
AQUA INDUSTRIE FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4083827
Date de dépôt :
14/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2024
AQUA SALT de AQUA INDUSTRIE FRANCE

Présentation de la marque AQUA SALT

Déposée par voie électronique le 14 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA INDUSTRIE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUA SALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA INDUSTRIE FRANCE domicilié(e) 93 Avenue Roque Forcade - 13420 - GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 196 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUA INDUSTRIE FRANCE, M. GIOVANNI SILIGARDI domicilié(e) 93 Avenue Roque Forcade - 13420 - GEMENOS - France.

La marque AQUA SALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA SALT est expirée depuis le 14 avril 2024.


AQUA INDUSTRIE FRANCE, SARL - 93 Avenue Roque Forcade - 13420 - GEMENOS - France - SIREN 794196584


AQUA INDUSTRIE FRANCE, M. GIOVANNI SILIGARDI - 93 Avenue Roque Forcade - 13420 - GEMENOS - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.