AQUA FREE (s.a.r.l.) Société en cours d'immatriculation
Numéro de dépôt :
3228292
Date de dépôt :
20/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2013
Présentation de la marque AQUA CLAIRE
Déposée le 20 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA FREESociété en cours d'immatriculation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUA CLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA FREESociété en cours d'immatriculation domicilié(e) ZAE d'Angean,60240 CHAUMONT EN VEXIN - 60240 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Christian SCHMIT et Associés domicilié(e) 8, place du Ponceau,95000 CERGY - 95000 - France.
La marque AQUA CLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA CLAIRE est expirée depuis le 20 mai 2013.
AQUA FREE (s.a.r.l.) Société en cours d'immatriculation - ZAE d'Angean,60240 CHAUMONT EN VEXIN - 60240 - France
Cabinet Christian SCHMIT et Associés - 8, place du Ponceau,95000 CERGY - 95000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Fontaines réfrigérées. Bonbonnes, bouteilles, bouteilles réfrigérantes. Eau minérale, eau de source, eau en bouteille. Distribution d'eau.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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