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Marques déposées par l'association loi 1901 AQUA-FORM
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AQUAFORM'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAFORM'
Association AQUA-FORM, association

Numéro de dépôt :
3929294
Date de dépôt :
23/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2022
AQUAFORM\' de AQUA-FORM

Présentation de la marque AQUAFORM'

Déposée le 23 juin 2012 par l'association loi 1901 AQUA-FORM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUAFORM' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 AQUA-FORM domicilié(e) 20 lotissement la Sagesse, Quartier Viguier - 97215 - RIVIERE SALEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 157 203 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association AQUA-FORM, M. SAINT-AIME Maurice domicilié(e) 20 lotissement la Sagesse, Quartier Viguier - 97215 - RIVIERE SALEE - France.

La marque AQUAFORM' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929294.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAFORM' est expirée depuis le 23 juin 2022.


Association AQUA-FORM, association - 20 lotissement la Sagesse, Quartier Viguier - 97215 - RIVIERE SALEE - France - SIREN 508157203


Association AQUA-FORM, M. SAINT-AIME Maurice - 20 lotissement la Sagesse, Quartier Viguier - 97215 - RIVIERE SALEE - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.