Déposée le 30 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA FERMETURES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NESS'Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-49 du 5 décembre 2008.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA FERMETURES domicilié(e) Zone d'Activités Galaxie, Avenue de Mazeau - 33160 - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 221 231 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme MOTHES Marie domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.
La marque NESS'Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3608295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NESS'Y arrivera à expiration en date du 30 octobre 2028.
AQUA FERMETURES a également déposé les autres marques suivantes : TWISTY
AQUA FERMETURES, Société à responsabilité limitée - Zone d'Activités Galaxie, Avenue de Mazeau - 33160 - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - France - SIREN 482221231
AQUINOV, Mme MOTHES Marie - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France
Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49
Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2018 n°2695899 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-16
Motorisations de rideaux de piscines ; unités pneumatiques de gonflage/dégonflage de fonds gonflables de piscines pour le réglage du niveau d'immersion ; Machines de filtration des eaux de piscine ; robots de nettoyage de piscines. ;
Détecteurs de niveau de fonds de piscine à profondeur réglable d'immersion ; détecteurs de niveau d'eau dans un bassin de piscine ; détecteurs de pression d'air dans un fond gonflable de piscine ; détecteurs électroniques d'immersion d'un objet ou d'une personne dans un bassin de piscine ; détecteurs de fermeture de rideaux de piscine. ;
Couvertures de piscine non métalliques ; fonds gonflables non métalliques pour piscine ; lames non métalliques de rideaux de piscine ; lames creuses non métalliques de fonds de piscine destinés à être remplies d'eau ou d'air ; bouchons non métalliques de lames constituant un rideau ou un fond de piscine ; fonds non métalliques de piscine constitués de lames ; fonds non métalliques de piscine à profondeur réglable ; blocs de verrouillage non métalliques de couverture de piscine aux parois du bassin ; raccords fluides non métalliques de lames constituant un fond de piscine. ; structures (constructions non métalliques) de guidage de fonds de piscines à profondeur réglable d'immersion.
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