Déposée le 14 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WT . BOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-30 du 23 juillet 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA DIFFUSION domicilié(e) 27 RUE DE LA HAIE COQ,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 710 102 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUA DIFFUSION domicilié(e) 27 RUE DE LA HAIE COQ,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France.
La marque WT . BOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AQUA DIFFUSION SARL - 27 RUE DE LA HAIE COQ,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France - SIREN 423710102
AQUA DIFFUSION - 27 RUE DE LA HAIE COQ,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France
Inscription le 2 janvier 2006 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°425342 - Publication au BOPI 2006-01-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30
* lunettes (optique). Articles de lunetterie, étuis à lunette. * joaillerie, bijouterie horlogerie et instruments chronométriques, étuis ou écrins pour l'horlogerie. * vêtements, ceintures, (habillement) ; gants (habillement), foulards, cravates.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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