Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RASTA
AQUA DIFFUSION, SARL

Numéro de dépôt :
3952031
Date de dépôt :
02/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2022
RASTA de AQUA DIFFUSION

Présentation de la marque RASTA

Déposée le 2 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RASTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA DIFFUSION domicilié(e) 27 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 710 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUA DIFFUSION domicilié(e) 27 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

La marque RASTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RASTA est expirée depuis le 2 octobre 2022.

AQUA DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : WT . BOSS , (Marque figurative) , ERIC BOMPARD , D'OR , L & V LIER & VUIDUN , AQUA CLOP , PARIS COLLEGE , EB , MISS PANDA , eGo-@


AQUA DIFFUSION, SARL - 27 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 423710102


AQUA DIFFUSION - 27 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 11 février 2013 - Retrait partiel n°594661 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 29 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°668600 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-29

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.