Déposée le 2 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RASTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA DIFFUSION domicilié(e) 27 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 710 102 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUA DIFFUSION domicilié(e) 27 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France.
La marque RASTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AQUA DIFFUSION, SARL - 27 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 423710102
AQUA DIFFUSION - 27 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Inscription le 11 février 2013 - Retrait partiel n°594661 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11
Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Inscription le 29 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°668600 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-29
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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