Déposée le 1 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FBI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-28 du 15 juillet 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA DIFFUSION domicilié(e) 33 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 710 102 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AQUA DIFFUSION, Mme TCHENG LIWU domicilié(e) 33 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France.
La marque FBI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AQUA DIFFUSION, SARL - 33 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 423710102
AQUA DIFFUSION, Mme TCHENG LIWU - 33 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50
Inscription le 16 novembre 2005 - retrait partiel n°422375 - Publication au BOPI 2005-11-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-09
Inscription le 3 janvier 2006 - retrait partiel n°425393 - Publication au BOPI 2006-01-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05
Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2015 n°2575141 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-01-06
Inscription le 29 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°668601 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-29
Lunette de soleil. Monture optique. Métaux précieux et leurs alliages, joailleries, pierres précieuses, bijouterie, horlogerie et instruments, chronométriques. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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