Déposée le 23 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « AQUAFISH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-03 du 17 janvier 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA DIFFUSION domicilié(e) 33 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 710 102 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUA DIFFUSION, Mme TCHENG LIWU domicilié(e) 33 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France.
La marque AQUAFISH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AQUA DIFFUSION, SARL - 33 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 423710102
AQUA DIFFUSION, Mme TCHENG LIWU - 33 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France
Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Inscription le 29 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°668600 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-29
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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