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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA DIFFUSION
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AQUA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA
AQUA DIFFUSION, SARL

Numéro de dépôt :
3999904
Date de dépôt :
22/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/04/2023
AQUA de AQUA DIFFUSION

Présentation de la marque AQUA

Déposée le 22 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA DIFFUSION domicilié(e) 27 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 710 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUA DIFFUSION domicilié(e) 27 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

La marque AQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA est expirée depuis le 22 avril 2023.

AQUA DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : WT . BOSS , (Marque figurative) , ERIC BOMPARD , D'OR , L & V LIER & VUIDUN , AQUA CLOP , PARIS COLLEGE , EB , MISS PANDA , eGo-@


AQUA DIFFUSION, SARL - 27 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 423710102


AQUA DIFFUSION - 27 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 22 janvier 2014 - Rejet partiel n°617038 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22

Inscription le 22 janvier 2014 - Rejet partiel n°617039 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 29 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°668600 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-29

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air.