Déposée le 20 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-05 du 1 février 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA DIFFUSION domicilié(e) 27 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 710 102 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AQUA DIFFUSION domicilié(e) 27 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France.
La marque AQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AQUA DIFFUSION, SARL - 27 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 423710102
AQUA DIFFUSION - 27 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22
Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05
Renouvellement sans limitation le 6 février 2012 n°2490958 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-06
Inscription le 29 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°668600 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-29
- Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver. Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. - Vêtements, chaussures, chapellerie. - Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, malles, valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et selleries. Porte documents, portefeuille, sacs à main, à dos, de plage, de voyage.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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