STOMATYL
Présentation de la marque STOMATYL
Déposée le 31 juillet 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA-DERMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « STOMATYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque STOMATYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOMATYL est expirée depuis le 31 juillet 1999.
AQUA-DERMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Inscription le 14 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253024 - Publication au BOPI 1998-04-14
Inscription le 29 février 1996 - Transmission de propriété n°198349 - Publication au BOPI 1996-02-29