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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA CONFORT
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O GARDEN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

O GARDEN
AQUA CONFORT, SARL

Numéro de dépôt :
3981393
Date de dépôt :
08/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
O GARDEN de AQUA CONFORT

Présentation de la marque O GARDEN

Déposée par voie électronique le 8 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA CONFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « O GARDEN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA CONFORT domicilié(e) 1 Chemin de la poudrière - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 542 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ME HARDOUIN, Mme. EDWIGE HARDOUIN domicilié(e) 34 RUE JEAN BURGUET - 33000 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 20

AQUA CONFORT a également déposé les autres marques suivantes : PISCINE INTERNATIONAL , ACL CALOR , OPool , ACL


AQUA CONFORT, SARL - 1 Chemin de la poudrière - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 397542051


ME HARDOUIN, Mme. EDWIGE HARDOUIN - 34 RUE JEAN BURGUET - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 24 août 2017 - Rejet total n°706815 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-24

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines à travailler le bois ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; matelas.