Déposée par voie électronique le 8 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA CONFORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ACL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-05 du 31 janvier 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA CONFORT domicilié(e) 1 CHEMIN DE LA POUDRIERE - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 542 051 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARDOUIN, Mme. EDWIGE HARDOUIN domicilié(e) 34 RUE JEAN BURGUET - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque ACL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059245.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AQUA CONFORT, SARL - 1 CHEMIN DE LA POUDRIERE - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 397542051
CABINET HARDOUIN, Mme. EDWIGE HARDOUIN - 34 RUE JEAN BURGUET - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Appareils et instruments de chauffage de l'eau des piscines, pompes à chaleur, filtres et cartouches de filtre pour traitement de l'eau des piscines ; appareils et instruments de filtration ; appareils pour l'adoucissement, purification et traitement de l'eau des piscines ; bains à remous ; installation de filtration de l'eau des piscines comprenant notamment filtres, multiplicateurs de débits, bondes de fond, écumeurs de surface, buses de sortie d'eau.
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