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Marques déposées par la société AQUA COM
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0 - ZERO NEGATIF
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

0 - ZERO NEGATIF
AQUA COM, auto-entreprise

Numéro de dépôt :
3835116
Date de dépôt :
27/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
0 - ZERO NEGATIF de AQUA COM

Présentation de la marque 0 - ZERO NEGATIF

Déposée par voie électronique le 27 mai 2011 par la société AQUA COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 0 - ZERO NEGATIF »

Le déposant est la société AQUA COM domicilié(e) 36 rue massillon - 83400 - Hyères - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 117 669 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUA COM domicilié(e) 36 rue massillon - 83400 - Hyères - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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AQUA COM, auto-entreprise - 36 rue massillon - 83400 - Hyères - France - SIREN 525117669


AQUA COM - 36 rue massillon - 83400 - Hyères - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 8 février 2012 - Rejet total n°569354 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-08

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.