Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUN
AQUA CLEAR INDUSTRIES L.L.C., (une société organisée sous les lois de l'état de New York)

Numéro de dépôt :
1721717
Date de dépôt :
16/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2011
SUN de AQUA CLEAR INDUSTRIES L.L.C

Présentation de la marque SUN

Déposée le 16 avril 1991 par la société AQUA CLEAR INDUSTRIES L.L.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AQUA CLEAR INDUSTRIES L.L.C domicilié(e) 2550 9th Avenue PO Box 387 WATERVLIET, 12189-0387 NY U.S.A (dossier no 2194087) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2194087) - France.

La marque SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUN est expirée depuis le 16 avril 2011.


AQUA CLEAR INDUSTRIES L.L.C., (une société organisée sous les lois de l'état de New York) - 2550 9th Avenue PO Box 387 WATERVLIET, 12189-0387 NY U.S.A (dossier no 2194087) - États-Unis


Cabinet PLASSERAUD - (dossier no 2194087) - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 2001 n°2194087 - Publication au BOPI 2001-03-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

Inscription le 8 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255660 - Publication au BOPI 1998-06-08

Inscription le 1 septembre 1995 - Transmission de propriété n°188916 - Publication au BOPI 1995-09-01

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