Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUATRONIC
Numéro de dépôt :
1514756
Date de dépôt :
16/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/1999
Présentation de la marque AQUATRONIC
Déposée le 16 février 1989 par AQUA-CLEAN BVBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUATRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AQUATRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUATRONIC est expirée depuis le 16 février 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31