Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUA CHAUFFE
Numéro de dépôt :
1656550
Date de dépôt :
11/04/1991
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
11/04/2001
Présentation de la marque AQUA CHAUFFE
Déposée le 11 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA CHAUFFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « AQUA CHAUFFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AQUA CHAUFFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656550.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA CHAUFFE est expirée depuis le 11 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38