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Marques déposées par l'association loi 1901 AQUA BOUT'CHOU - ECOUTE ET LOISIRS DE LA PETITE ENFANCE
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ECOUTE ET LOISIRS DE LA PETITE ENFANCE AQUA BOUT'CHOU
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECOUTE ET LOISIRS DE LA PETITE ENFANCE AQUA BOUT'CHOU
AQUA BOUT'CHOU - ECOUTE ET LOISIRS DE LA PETITE ENFANCE (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
3164098
Date de dépôt :
10/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ECOUTE ET LOISIRS DE LA PETITE ENFANCE AQUA BOUT\'CHOU de AQUA BOUT\'CHOU - ECOUTE ET LOISIRS DE LA PETITE ENFANCE

Présentation de la marque ECOUTE ET LOISIRS DE LA PETITE ENFANCE AQUA BOUT'CHOU

Déposée le 10 mai 2002 par l'association loi 1901 AQUA BOUT'CHOU - ECOUTE ET LOISIRS DE LA PETITE ENFANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOUTE ET LOISIRS DE LA PETITE ENFANCE AQUA BOUT'CHOU »

Le déposant est l'association loi 1901 AQUA BOUT'CHOU - ECOUTE ET LOISIRS DE LA PETITE ENFANCE domicilié(e) 557 avenue Foch,16600 RUELLE SUR TOUVRE - 16600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Pascale GUERIN épouse AUBERT domicilié(e) L'Hôpitaux,16290 DOUZAT - 16290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41


AQUA BOUT'CHOU - ECOUTE ET LOISIRS DE LA PETITE ENFANCE (Association loi 1901) - 557 avenue Foch,16600 RUELLE SUR TOUVRE - 16600 - France


Mme Pascale GUERIN épouse AUBERT - L'Hôpitaux,16290 DOUZAT - 16290 - France


Inscription le 10 mars 2003 - Rejet total n°366718 - Publication au BOPI 2003-03-10

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Activité sportive Vêtements Articles de gym et de sport non compris dans d'autres classes

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.