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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA BELEN
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AQUA BELEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA BELEN
AQUA BELEN, sarl

Numéro de dépôt :
3981098
Date de dépôt :
07/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2023
AQUA BELEN de AQUA BELEN

Présentation de la marque AQUA BELEN

Déposée par voie électronique le 7 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA BELEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUA BELEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA BELEN domicilié(e) 1 route de verdun - 21200 - beaune - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUA BELEN, M. xavier duverne domicilié(e) 1 route de verdun - 21200 - beaune - France.

La marque AQUA BELEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA BELEN est expirée depuis le 7 février 2023.


AQUA BELEN, sarl - 1 route de verdun - 21200 - beaune - France


AQUA BELEN, M. xavier duverne - 1 route de verdun - 21200 - beaune - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Éducation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ;

Services médicaux ; services hospitaliers.