Déposée le 30 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA BAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JOLI'CUIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-07 du 18 février 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA BAT domicilié(e) 108 RUE GIRAUD, 84120 PERTUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 858 169 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Josianne CUGNET S.A.R.L. AQUA BAT - France.
La marque JOLI'CUIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93500468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOLI'CUIR est expirée depuis le 30 décembre 2003.
AQUA BAT a également déposé les autres marques suivantes : AQUACHIM , AQUA-BAT
S.A.R.L. AQUA BAT - 108 RUE GIRAUD, 84120 PERTUIS - France - SIREN 388858169
Madame Josianne CUGNET S.A.R.L. AQUA BAT - France
Inscription le 19 avril 2001 - Rejet partiel n°322147 - Publication au BOPI 2001-04-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11
Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07
Produits chimiques déstinés à tout ce qui concerne le traitement du cuir Préparations pour nettoyer, dégraisser, parfumer, vernir, fixer, imperméabiliser, et entretenir le cuir. Cuir. Tous produits cuirs non compris dans d'autres classes. Vêtements chaussures chapellerie.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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