Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUACHIM
AQUA BAT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
93455107
Date de dépôt :
08/02/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2003

Présentation de la marque AQUACHIM

Déposée le 8 février 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA BAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUACHIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA BAT domicilié(e) 108 Rue GIRAUD, 84120 PERTUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 858 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. AQUA BAT Madame CUGNET Josiane - France.

La marque AQUACHIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUACHIM est expirée depuis le 8 février 2003.

AQUA BAT a également déposé les autres marques suivantes : AQUA-BAT , JOLI'CUIR


AQUA BAT (S.A.R.L.) - 108 Rue GIRAUD, 84120 PERTUIS - France - SIREN 388858169


S.A.R.L. AQUA BAT Madame CUGNET Josiane - France


Inscription le 21 décembre 1998 - Rejet partiel n°269190 - Publication au BOPI 1998-12-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Anti algues Carbonates chimiques (produits) pour l'industrie. Chlore Acides Correcteurs ph Anti gel Floculants Anti calcaire Sels (produits chimiques) sels à usage industriel Sols (produits chimiques pour l'amendement des -) Adoucir l'eau (produits pour).