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Marques déposées par AQUA Association Loi du 1er juillet 1901
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AQUA
Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUA
AQUA Association Loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3623199
Date de dépôt :
19/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
19/01/2019
AQUA de AQUA Association Loi du 1er juillet 1901

Présentation de la marque AQUA

Déposée le 19 janvier 2009 par AQUA Association Loi du 1er juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « AQUA »

Le déposant est AQUA Association Loi du 1er juillet 1901 domicilié(e) Les Tertres Noirs,35500 VITRE - 35500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA est expirée depuis le 19 janvier 2019.


AQUA Association Loi du 1er juillet 1901 - Les Tertres Noirs,35500 VITRE - 35500 - France


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Inscription le 13 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°704004 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-13

Services de conseil en matière de qualité, d'hygiène, de sécurité, d'environnement et de métrologie.

Services de formation en matière de qualité, d'hygiène, de sécurité, d'environnement et de métrologie.

Services d'inspection, de contrôle, de recherche, d'audit en matière de qualité, d'hygiène, de sécurité, d'environnement et de métrologie.