Marque enregistrée - Marque en vigueur

Aqua Assainissement
AQUA ASSAINISSEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
4153779
Date de dépôt :
03/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/02/2025
Aqua Assainissement de AQUA ASSAINISSEMENT

Présentation de la marque Aqua Assainissement

Déposée le 3 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA ASSAINISSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Aqua Assainissement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA ASSAINISSEMENT domicilié(e) 7 rue Robert Lenfant, ZA du Pré St Germain - 71250 - CLUNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 030 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUA ASSAINISSEMENT, M. Pasquer Fabrice domicilié(e) 7 rue Robert Lenfant, ZA du Pré St Germain - 71250 - CLUNY - France.

La marque Aqua Assainissement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aqua Assainissement arrivera à expiration en date du 3 février 2025.


AQUA ASSAINISSEMENT, SARL - 7 rue Robert Lenfant, ZA du Pré St Germain - 71250 - CLUNY - France - SIREN 809030554


AQUA ASSAINISSEMENT, M. Pasquer Fabrice - 7 rue Robert Lenfant, ZA du Pré St Germain - 71250 - CLUNY - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.