Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

AQUAVIVA
AQUA 66, SAS

Numéro de dépôt :
4234735
Date de dépôt :
17/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
AQUAVIVA de AQUA 66

Présentation de la marque AQUAVIVA

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUA 66 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUAVIVA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUA 66 domicilié(e) CHEMIN DE CHARLEMAGNE, BP 42 - 66200 - ELNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 815 172 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP RAYNAUD, M. MICHEL ARIES domicilié(e) 17 BOULEVARD KENNEDY - 66000 - PERPIGNAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19 28


AQUA 66, SAS - CHEMIN DE CHARLEMAGNE, BP 42 - 66200 - ELNE - France - SIREN 815172366


SCP RAYNAUD, M. MICHEL ARIES - 17 BOULEVARD KENNEDY - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Inscription le 13 avril 2016 - Retrait total n°666682 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-13

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).