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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AQSACOM
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Traffictrace
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Traffictrace
AQSACOM (S.A.)

Numéro de dépôt :
98726291
Date de dépôt :
27/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2008

Présentation de la marque Traffictrace

Déposée le 27 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) AQSACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Traffictrace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AQSACOM domicilié(e) 1, Avenue de l'Atlantique, Bâtiment B, Everest, 91976 Les Ulis Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQSACOM S.A. Monsieur Gilles Blanc - France.

La marque Traffictrace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Traffictrace est expirée depuis le 27 mars 2008.

AQSACOM a également déposé les autres marques suivantes : MOBILETRACK , ALIS® Police : Arial Narrow, black. , SUIVCOM , AQSACOM , Single


AQSACOM (S.A.) - 1, Avenue de l'Atlantique, Bâtiment B, Everest, 91976 Les Ulis Cedex - France


AQSACOM S.A. Monsieur Gilles Blanc - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

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