Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALIS® Police : Arial Narrow, black.
AQSACOM SA

Numéro de dépôt :
3276324
Date de dépôt :
19/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2014
ALIS® Police : Arial Narrow, black. de AQSACOM

Présentation de la marque ALIS® Police : Arial Narrow, black.

Déposée le 19 février 2004 par la Société Anonyme (SA) AQSACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALIS® Police : Arial Narrow, black. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 27 novembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AQSACOM domicilié(e) 1, AVENUE ATLANTIQUE, BATIMENT B - EVEREST,91976 LES ULIS - 91976 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 200 345 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQSACOM SA domicilié(e) 1 AVE ATLANTIQUE, BATIMENT B EVEREST,91976 LES ULIS CEDEX - 91976 - France.

La marque ALIS® Police : Arial Narrow, black. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALIS® Police : Arial Narrow, black. est expirée depuis le 19 février 2014.

AQSACOM a également déposé les autres marques suivantes : MOBILETRACK , SUIVCOM , AQSACOM , Single , Traffictrace


AQSACOM SA - 1, AVENUE ATLANTIQUE, BATIMENT B - EVEREST,91976 LES ULIS - 91976 - France - SIREN 398200345


AQSACOM SA - 1 AVE ATLANTIQUE, BATIMENT B EVEREST,91976 LES ULIS CEDEX - 91976 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32

Republication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

– logiciels (programmes enregistrés). – conseils, informations et renseignements d'affaires gestion de fichiers informatiques. – communication pour terminaux d'ordinateur. – transmission d'informations par voie telematique. – service de formation. – conception et élaboration de logiciels. Mise à jour de logiciels. Location de logiciels et programmation d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.