Déposée le 15 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) apytrade
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « bandz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) apytrade domicilié(e) 3 victor daix - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 257 268 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, apytrade domicilié(e) 3 victor daix - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
La marque bandz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
apytrade, sarl - 3 victor daix - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 524257268
apytrade - 3 victor daix - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Inscription le 4 juillet 2011 - Rejet partiel n°552728 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04
Pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
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