Déposée le 23 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FOURNIL APY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-44 du 31 octobre 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APY domicilié(e) 103 avenue Roland Carraz - 21300 - CHENOVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 908 963 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque FOURNIL APY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOURNIL APY arrivera à expiration en date du 23 septembre 2027.
APY, SARL - 103 avenue Roland Carraz - 21300 - CHENOVE - France - SIREN 389908963
CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2007 n°2351262 - Publication au BOPI 2007-09-20
Inscription le 19 décembre 2007 - Changement d'adresse n°465868 - Publication au BOPI 2007-12-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10
Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2017 n°2659882 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-22
Viande, poissons, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles; plats cuisinés à partir de ces produits. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir; plats cuisinés à partir de ces produits
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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