Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APY INTERNATIONAL
/
APY INTERNATIONAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

APY INTERNATIONAL
APY INTERNATIONAL Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3480087
Date de dépôt :
07/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2017
APY INTERNATIONAL de APY INTERNATIONAL

Présentation de la marque APY INTERNATIONAL

Déposée le 7 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APY INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APY INTERNATIONAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APY INTERNATIONAL domicilié(e) Les Hauts de Vitet 4,97133 SAINT BARTHELEMY - 97133 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 874 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APY INTERNATIONAL est expirée depuis le 7 février 2017.


APY INTERNATIONAL Société à responsabilité limitée - Les Hauts de Vitet 4,97133 SAINT BARTHELEMY - 97133 - France - SIREN 399874106


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Inscription le 26 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504921 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-26

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; malt ; plantes et fleurs naturelles ; fruits et légumes frais ; animaux vivants.