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Marques déposées par la société APVQS Président MR. Parrandeau Yves
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Le Gatineau
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Gatineau
APVQS Président MR. Parrandeau Yves

Numéro de dépôt :
98714576
Date de dépôt :
22/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2008

Présentation de la marque Le Gatineau

Déposée le 22 janvier 1998 par la société APVQS Président MR. Parrandeau Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Gatineau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la société APVQS Président MR. Parrandeau Yves domicilié(e) Siège Social : Chambre d'Agriculture, 12, rue de Verdun, 79200 Parthenay - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 852 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APVQS (Association de transition du Viande de qualité Supérieure) - France.

La marque Le Gatineau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Gatineau est expirée depuis le 22 janvier 2008.


APVQS Président MR. Parrandeau Yves - Siège Social : Chambre d'Agriculture, 12, rue de Verdun, 79200 Parthenay - France - SIREN 397852898


APVQS (Association de transition du Viande de qualité Supérieure) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Viandes, volailles et gibiers, produits agricoles (à l'exception des Framboisiers) (ni préparés ni transformés), animaux vivants, pâtisserie et confiserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.