Marque enregistrée - Marque en vigueur

EPD PLUS
APVL INGENIERIE

Numéro de dépôt :
4682111
Date de dépôt :
14/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2030
EPD PLUS de APVL INGENIERIE

Présentation de la marque EPD PLUS

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2020 par APVL INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EPD PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Le déposant est APVL INGENIERIE domicilié(e) 3 ALLÉE DE LA FERME DE LA RABELAIS - 37540 - SAINT-CYR-SUR-LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN domicilié(e) 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS - France.

La marque EPD PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4682111.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPD PLUS arrivera à expiration en date du 14 septembre 2030.

APVL INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes : SYGID , BORNEO


APVL INGENIERIE - 3 ALLÉE DE LA FERME DE LA RABELAIS - 37540 - SAINT-CYR-SUR-LOIRE - France


INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN - 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection); logiciels enregistrés dans le domaine de la radioprotection et/ou de la sûreté nucléaire ; applications logicielles informatiques téléchargeables dans le domaine de la radioprotection et/ou de la sûreté nucléaire ; capteurs et détecteurs ; dosimètres ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils et instruments de mesure dans le domaine de la radioprotection et/ou de la sûreté nucléaire ; appareils de transmission de données ; dispositifs et équipements de traitement de données ; équipement pour le traitement de l'information, à savoir bornes de lecture ; appareils de diagnostic autres qu'à usage médical ;

Cours de formation en matière de logiciels enregistrés et de matériel utilisés dans le domaine de la radioprotection et/ou de la sûreté nucléaire ; formation dans les domaines de la radioprotection et de la dosimétrie opérationnelle, la sécurité et la métrologie ;

Développement, programmation et implémentation de logiciels ; maintenance et télémaintenance de logiciels ; maintenance de programmes informatiques.