Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLAILLE FRANÇAISE
APVF (ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA VOLAILLE FRANCAISE), Association

Numéro de dépôt :
3889655
Date de dépôt :
18/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2022
VOLAILLE FRANÇAISE de APVF (ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA VOLAILLE FRANCAISE

Présentation de la marque VOLAILLE FRANÇAISE

Déposée le 18 janvier 2012 par la société APVF (ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA VOLAILLE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLAILLE FRANÇAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la société APVF (ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA VOLAILLE FRANCAISE domicilié(e) 184 rue de VAUGIRARD - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 907 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APVF (ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA VOLAILLE FRANCAISE), Mme ELGOSI VERONIQUE domicilié(e) 184 rue de VAUGIRARD - 75015 - PARIS - France.

La marque VOLAILLE FRANÇAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLAILLE FRANÇAISE est expirée depuis le 18 janvier 2022.

APVF (ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA VOLAILLE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : VOLAILLE FRANCAISE


APVF (ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA VOLAILLE FRANCAISE), Association - 184 rue de VAUGIRARD - 75015 - PARIS - France - SIREN 479907388


APVF (ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA VOLAILLE FRANCAISE), Mme ELGOSI VERONIQUE - 184 rue de VAUGIRARD - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Viande, poisson, volaille et gibier ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ;

Publicité ; relations publiques ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; jardinage.