Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VOLAILLE FRANCAISE
APVF (ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA VOLAILLE FRANCAISE), Association

Numéro de dépôt :
3889644
Date de dépôt :
18/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
VOLAILLE FRANCAISE de APVF (ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA VOLAILLE FRANCAISE

Présentation de la marque VOLAILLE FRANCAISE

Déposée le 18 janvier 2012 par la société APVF (ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA VOLAILLE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VOLAILLE FRANCAISE »

Le déposant est la société APVF (ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA VOLAILLE FRANCAISE domicilié(e) 184 rue de VAUGIRARD - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 907 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APVF (ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA VOLAILLE FRANCAISE), Mme. VERONIQUE ELGOSI domicilié(e) 184 rue de VAUGIRARD - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

APVF (ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA VOLAILLE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : VOLAILLE FRANÇAISE


APVF (ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA VOLAILLE FRANCAISE), Association - 184 rue de VAUGIRARD - 75015 - PARIS - France - SIREN 479907388


APVF (ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA VOLAILLE FRANCAISE), Mme. VERONIQUE ELGOSI - 184 rue de VAUGIRARD - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 27 décembre 2018 - Rejet total n°743870 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-12-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ;

Publicité ; relations publiques ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; jardinage.