Déposée par voie électronique le 22 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HFB-Proveto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APV domicilié(e) 1385 AVENUE JF KENNEDY - 84200 - CARPENTRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 706 132 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APV, M. QUENTIN VERIEPE domicilié(e) 1385 AVENUE JF KENNEDY - 84200 - CARPENTRAS - France.
La marque HFB-Proveto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049148.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APV, SAS - 1385 AVENUE JF KENNEDY - 84200 - CARPENTRAS - France - SIREN 797706132
APV, M. QUENTIN VERIEPE - 1385 AVENUE JF KENNEDY - 84200 - CARPENTRAS - France
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
Aliments pour les animaux.
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