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Marques déposées par la société APV SYSTEMS LIMITED
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ACCOS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACCOS
APV SYSTEMS LIMITED, Société britannique

Numéro de dépôt :
1550357
Date de dépôt :
11/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2019

Présentation de la marque ACCOS

Déposée le 11 septembre 1989 par la société APV SYSTEMS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCOS »

Le déposant est la société APV SYSTEMS LIMITED domicilié(e) Portland House Bressenden Place - SW1E 5BF - LONDRES - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACCOS est expirée depuis le 11 septembre 2019.


APV SYSTEMS LIMITED, Société britannique - Portland House Bressenden Place - SW1E 5BF - LONDRES - Royaume-Uni


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 1999 n°2152443 - Publication au BOPI 1999-09-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Inscription le 5 octobre 1999 - Changement d'adresse n°285950 - Publication au BOPI 1999-10-05

Inscription le 20 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469036 - Publication au BOPI 2008-02-20

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2009 n°2417295 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Inscription le 7 décembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°659036 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-07

Installations électriques et électroniques; machines, mécanismes et dispositifs utilisés pour la surveillance, le contrôle, la vérification et le contrôle à distance d'opérations industrielles