APV SERVICES LIMITED,(Société de droit britannique)
Numéro de dépôt :
1597132
Date de dépôt :
13/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2010
Présentation de la marque PARAFLOW
Déposée le 13 juin 1990 par APV SERVICES LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PARAFLOW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est APV SERVICES LIMITED,(Société de droit britannique) domicilié(e) BTR House, Carlisle Place, London, SW1P 1BX, ROYAUME UNI (dossier no 2175676) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2175676) - France.
La marque PARAFLOW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PARAFLOW est expirée depuis le 13 juin 2010.
APV SERVICES LIMITED,(Société de droit britannique) - BTR House, Carlisle Place, London, SW1P 1BX, ROYAUME UNI (dossier no 2175676) - Royaume-Uni
CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2175676) - France
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-10
Renouvellement sans limitation n°2175676 - Publication au BOPI 2000-43
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2000 n°2175676 - Publication au BOPI 2000-06-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48
Inscription le 20 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469036 - Publication au BOPI 2008-02-20
Inscription le 6 septembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°307021 - Publication au BOPI 2000-09-06
Inscription le 21 septembre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°307793 - Publication au BOPI 2000-09-21
Inscription le 22 juin 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°302570 - Publication au BOPI 2000-06-22
Machines et appareils divers et leurs organes et plus particulièrement appareils d'échange de chaleur, pompes, valves, filtres, compresseurs d'air, appareils d'aération et aérateurs
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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