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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) APURA
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L'ESSUYAGE C'EST PROP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESSUYAGE C'EST PROP
APURA S.A. - société anonyme

Numéro de dépôt :
93475187
Date de dépôt :
06/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2003

Présentation de la marque L'ESSUYAGE C'EST PROP

Déposée le 6 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) APURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ESSUYAGE C'EST PROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APURA domicilié(e) 6, rue Jean Monnet, 68390 SAUSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 014 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque L'ESSUYAGE C'EST PROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESSUYAGE C'EST PROP est expirée depuis le 6 juillet 2003.

APURA a également déposé les autres marques suivantes : Mon métier gagne par l'hygiène , PROP : HYGIENE ET QUALITE , C.PROP , C PROP


APURA S.A. - société anonyme - 6, rue Jean Monnet, 68390 SAUSHEIM - France - SIREN 702014101


CABINET PORTE - France


Inscription le 17 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210303 - Publication au BOPI 1996-12-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux), peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, appareils de distribution pour essuyage textile.Essuie-mains, tissus d'essuyage

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).