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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APTYS
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Au Pain des Traboules
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Au Pain des Traboules
SARL APTYS, SARL

Numéro de dépôt :
4381748
Date de dépôt :
07/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2027
Au Pain des Traboules de APTYS

Présentation de la marque Au Pain des Traboules

Déposée par voie électronique le 7 août 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APTYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Au Pain des Traboules » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APTYS domicilié(e) 9 Rue Lanterne - 69001 - LYON--1ER-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 830 824 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yohan Noel domicilié(e) 5 Rue major martin - 69001 - LYON--1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Au Pain des Traboules a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Au Pain des Traboules arrivera à expiration en date du 7 août 2027.


SARL APTYS, SARL - 9 Rue Lanterne - 69001 - LYON--1ER-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 830824900


M. Yohan Noel - 5 Rue major martin - 69001 - LYON--1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; biscuits ;

Services de restauration (alimentation).