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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APTYS Pharmaceuticals
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Soft Implant Process
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Soft Implant Process
APTYS Pharmaceuticals, SAS

Numéro de dépôt :
3830004
Date de dépôt :
10/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2021
Soft Implant Process de APTYS Pharmaceuticals

Présentation de la marque Soft Implant Process

Déposée par voie électronique le 10 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APTYS Pharmaceuticals auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Soft Implant Process » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APTYS Pharmaceuticals domicilié(e) 0 BIOPOLE CLERMONT-LIMAGNE - 63360 - SAINT-BEAUZIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 122 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APTYS Pharmaceuticals domicilié(e) 0 BIOPOLE CLERMONT-LIMAGNE - 63360 - SAINT-BEAUZIRE - France.

La marque Soft Implant Process a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soft Implant Process est expirée depuis le 10 mai 2021.

APTYS Pharmaceuticals a également déposé les autres marques suivantes : ADHAPT , FIZAPT , Bi-Gel , Bi-Gel , Testocream , Metapain


APTYS Pharmaceuticals, SAS - 0 BIOPOLE CLERMONT-LIMAGNE - 63360 - SAINT-BEAUZIRE - France - SIREN 444122865


APTYS Pharmaceuticals - 0 BIOPOLE CLERMONT-LIMAGNE - 63360 - SAINT-BEAUZIRE - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.