Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADHAPT
APTYS Pharmaceuticals S.A.S.

Numéro de dépôt :
3249062
Date de dépôt :
30/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2013
ADHAPT de APTYS Pharmaceuticals

Présentation de la marque ADHAPT

Déposée le 30 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APTYS Pharmaceuticals auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADHAPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APTYS Pharmaceuticals domicilié(e) Siège social : Biopôle Clermont-Limagne,63360 SAINT-BEAUZIRE - 63360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 122 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François BOUTIGNON APTYS Pharmaceuticals domicilié(e) Bâtiment C.B.R.V., 28 Place Henri Dunant, BP 38,63001 CLERMONT-FERRAND CEDEX - 63001 - France.

La marque ADHAPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADHAPT est expirée depuis le 30 septembre 2013.

APTYS Pharmaceuticals a également déposé les autres marques suivantes : FIZAPT , Soft Implant Process , Bi-Gel , Bi-Gel , Testocream , Metapain


APTYS Pharmaceuticals S.A.S. - Siège social : Biopôle Clermont-Limagne,63360 SAINT-BEAUZIRE - 63360 - France - SIREN 444122865


Monsieur François BOUTIGNON APTYS Pharmaceuticals - Bâtiment C.B.R.V., 28 Place Henri Dunant, BP 38,63001 CLERMONT-FERRAND CEDEX - 63001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Comprimés adhésifs à usage pharmaceutique et vétérinaire.