Marque enregistrée - Marque en non vigueur

« The formulation company »
APTYS Pharmaceuticals S.A.S. Siège social : Biopôle Clermont-Limagne

Numéro de dépôt :
3272586
Date de dépôt :
03/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2014
« The formulation company » de APTYS Pharmaceuticals Siège social : Biopôle Clermont-Limagne

Présentation de la marque « The formulation company »

Déposée le 3 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APTYS Pharmaceuticals Siège social : Biopôle Clermont-Limagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « « The formulation company » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APTYS Pharmaceuticals Siège social : Biopôle Clermont-Limagne domicilié(e) 63360 SAINT-BEAUZIRE - 63360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 122 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François BOUTIGNON APTYS Pharmaceuticals domicilié(e) Bâtiment C.B.R.V., 28 Place Henri Dunant, BP 38,63001 CLERMONT-FERRAND CEDEX - 63001 - France.

La marque « The formulation company » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque « The formulation company » est expirée depuis le 3 février 2014.


APTYS Pharmaceuticals S.A.S. Siège social : Biopôle Clermont-Limagne - 63360 SAINT-BEAUZIRE - 63360 - France - SIREN 444122865


Monsieur François BOUTIGNON APTYS Pharmaceuticals - Bâtiment C.B.R.V., 28 Place Henri Dunant, BP 38,63001 CLERMONT-FERRAND CEDEX - 63001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Produit pharmaceutique et vétérinaire.