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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APTUNION INDUSTRIE
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APTUNION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

APTUNION
APTUNION INDUSTRIE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1539491
Date de dépôt :
03/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2029
APTUNION de APTUNION INDUSTRIE

Présentation de la marque APTUNION

Déposée le 3 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APTUNION INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APTUNION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APTUNION INDUSTRIE domicilié(e) Quartier de Salignan - 84400 - APT - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 635 407 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque APTUNION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque APTUNION arrivera à expiration en date du 3 juillet 2029.

APTUNION INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : Douceur en Provence , LES FLEURONS D'APT , LA BRIOCHE DE PROVENCE


APTUNION INDUSTRIE, Société par actions simplifiée à associé unique - Quartier de Salignan - 84400 - APT - France - SIREN 804635407


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 1999 n°2148371 - Publication au BOPI 1999-07-02

Inscription le 1 septembre 1999 - Changement de dénomination n°283942 - Publication au BOPI 1999-09-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2009 n°2408367 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-26

Inscription le 28 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624907 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-28

Inscription le 15 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°688963 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-15

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2019 n°2715071 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-14

Fruits confits, surgelés, égouttés, glacés, cristallisés, conserves de fruits, fruits au sirop, fruits séchés, confitures, gelées et marmelades, pulpes et pâtes de fruits, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.