Marque renouvelée - Marque en vigueur

PACKARD ELECTRIC
APTIV TECHNOLOGIES LIMITED, Société constituée en vertu de la loi sur les sociétés CAP des lois de la Barbade

Numéro de dépôt :
1591863
Date de dépôt :
14/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2030

Présentation de la marque PACKARD ELECTRIC

Déposée le 14 mai 1990 par la société APTIV TECHNOLOGIES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACKARD ELECTRIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société APTIV TECHNOLOGIES LIMITED domicilié(e) Erin Court, Bishop's Court Hill,, St. Michael, - Barbade.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI, SAS, M. FLU Jean-Michel domicilié(e) rue de Naples, 33 - 75008 - PARIS - France.

La marque PACKARD ELECTRIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PACKARD ELECTRIC arrivera à expiration en date du 14 mai 2030.

APTIV TECHNOLOGIES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : MiniTwin , MODUPACK , HVDuty , StarCrimp , DUO TWIN , SensoMate


APTIV TECHNOLOGIES LIMITED, Société constituée en vertu de la loi sur les sociétés CAP des lois de la Barbade - Erin Court, Bishop's Court Hill,, St. Michael, - Barbade


CAPRI, SAS, M. FLU Jean-Michel - rue de Naples, 33 - 75008 - PARIS - France


Inscription le 13 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311440 - Publication au BOPI 2000-11-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2000 n°2172027 - Publication au BOPI 2000-05-04

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2010 n°2437605 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-14

Inscription le 18 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°750132 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-03-18

Inscription le 18 mars 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°751798 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18

Errata sur les inscriptions - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Inscription le 18 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°758530 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-18

Inscription le 18 mars 2019 - Erratum n°758516 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-18

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2020 n°2745626 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-16

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.