HVDuty
Présentation de la marque HVDuty
Déposée par voie électronique le 11 juin 2009 par la société APTIV TECHNOLOGIES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HVDuty » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-29 du 17 juillet 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HVDuty a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3656622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HVDuty arrivera à expiration en date du 11 juin 2029.
APTIV TECHNOLOGIES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Inscription le 24 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°550101 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-24
Inscription le 8 juin 2011 - Changement d'adresse n°550696 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-08
Inscription le 18 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604942 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-18
Inscription le 15 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756941 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-15
Inscription le 15 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756942 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-15
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2019 n°2715214 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-15