Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Easymove
APTES, Association

Numéro de dépôt :
3847338
Date de dépôt :
20/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2021
Easymove de APTES

Présentation de la marque Easymove

Déposée le 20 juillet 2011 par la société APTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Easymove » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la société APTES domicilié(e) 8 rue Léopold Sédar Senghor - 14460 - COLOMBELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 429 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APTES domicilié(e) 8 rue Léopold Sédar Senghor - 14460 - COLOMBELLES - France.

La marque Easymove a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Easymove est expirée depuis le 20 juillet 2021.

APTES a également déposé les autres marques suivantes : L'e-tabli , QOUEST , DIHNAMO , Normandy Living Lab , Normand'IA , La mobilité facile , Santé Up , French Store , TES (Transactions Electroniques Sécurisées) , Oresme21


APTES, Association - 8 rue Léopold Sédar Senghor - 14460 - COLOMBELLES - France - SIREN 487429896


APTES - 8 rue Léopold Sédar Senghor - 14460 - COLOMBELLES - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 14 décembre 2011 - Retrait partiel n°564571 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-14

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Inscription le 17 avril 2012 - Rejet partiel n°574017 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.