APTES Association Pour la Promotion du Tourisme d'Espaces Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
95571917
Date de dépôt :
15/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2015
Présentation de la marque CHAMINEIGE LA GRANDE TRAVERSEE DU MASSIF CENTRAL
Déposée le 15 mai 1995 par l'association loi 1901 APTES Association Pour la Promotion du Tourisme d'Espaces
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHAMINEIGE LA GRANDE TRAVERSEE DU MASSIF CENTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-25 du 23 juin 1995.
Le déposant est l'association loi 1901 APTES Association Pour la Promotion du Tourisme d'Espaces domicilié(e) 5 rue Jean Aicord,63100 CLERMONT FD (dossier no 2292271) - 63100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 216 319 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APTES (Association Pour la Promotion du tourisme d'Espace) domicilié(e) 5 rue Jean Aicord,63000 CLERMONT-FD (dossier no 2292271) - 63000 - France.
La marque CHAMINEIGE LA GRANDE TRAVERSEE DU MASSIF CENTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMINEIGE LA GRANDE TRAVERSEE DU MASSIF CENTRAL est expirée depuis le 15 mai 2015.
APTES Association Pour la Promotion du Tourisme d'Espaces Association Loi 1901 - 5 rue Jean Aicord,63100 CLERMONT FD (dossier no 2292271) - 63100 - France - SIREN 404216319
APTES (Association Pour la Promotion du tourisme d'Espace) - 5 rue Jean Aicord,63000 CLERMONT-FD (dossier no 2292271) - 63000 - France
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2005 n°2292271 - Publication au BOPI 2005-07-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-02
Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25
Inscription le 9 août 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°529005 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Inscription le 25 octobre 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°534550 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25
Services de loisirs / Organisation de spectacles et manifestations culturelles et sportives / Organisation de concours en matière de divertissement.Hôtellerie, restauration (alimentation) / Hébergements temporaires.Distribution d'échantillons et objets publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) / Location d'espaces publicitaires / Publication de textes publicitaires / Relations publiques d'affaires / Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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